Anémochorie, qui désigne le mode de dispersion des graines grâce au vent, est une petite association loi 1901, dont la vocation est de proposer une approche artistique de la sensibilisation à l'environnement.

STATUTS

Article 1

Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Anémochorie

Article 2

Objet

Cette association a pour but de proposer une approche sensible de notre environnement à travers des actions, des interventions et des supports qui suscitent un sentiment d'interdépendance et de respect envers la nature.

Anémochorie s’engage à respecter ces valeurs dans son fonctionnement interne et ses activités.

Article 3

Siège

Le siège social est fixé à Quemper Guezennec, Côtes d'Armor.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.

Article 4

La durée de l'association est illimitée.

Article 5

Les membres et cotisations

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil collégial qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

En adhérant à l'association, le membre s'engage ainsi à proposer un projet entrant dans le but de l'association. Le conseil collégial pourra refuser des adhésions.

L'association se compose de membres qui ont tous pouvoir de voter à l'assemblée générale.

Une cotisation annuelle est libre et non obligatoire.

Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui lui seront communiqués avant son entrée dans l'association.

Article 6

Radiation

La qualité de membre se perd par :
-la démission
-le décès
-la radiation prononcée par le conseil collégial pour motif grave. Avant la prise de décision éventuelle de radiation, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications écrites au conseil d'administration.

Article 7

Les ressources de l'association sont constituées par :

-les subventions de l'état, des collectivités et des institutions,
-le produit des activités commerciales et manifestations liées à l'objet,
-de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association,
-de dons,
-toutes autres ressources autorisées par la loi.

Il est tenu à jour une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’association.

Article 8

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association.

Elle se réunit au mois une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le conseil collégial. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu.

L'assemblée présente le bilan de l'année écoulée, le budget et délibère sur les orientations à venir.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres sortants du conseil.

Les décisions sont prises à la majorité des voix de membres présents ou représentés.

Une assemblée générale extraordinaire peut être constituée en cas de besoin, ou sur la demande de la moitié des membres. Les conditions de convocation sont identiques à l'assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité simple des membres présents.

Article 9

Conseil collégial

L’association est administrée par un Conseil collégial composé des membres de l’association qui le souhaitent et qui se répartissent les tâches définies dans le règlement intérieur.

Le conseil collégial est l’organe qui représente légalement l’association en justice. En cas de poursuites judiciaires, les membres du conseil en place au moment des faits prendront collectivement et solidairement leurs responsabilités devant les tribunaux compétents.

Article 10

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil collégial. Il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

Article 11


Rémunération

Les fonctions des membres du conseil collégial sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du conseil collégial.

Article 12

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par la majorité au moins des membres présents à l'assemblée convoquée selon les modalités définies par l'article 8, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à la loi du 1er juillet et du décret du 16 août 1901.

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